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Marques déposées par CHOLLET Gérard
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CF-FRACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CF-FRACO
CHOLLET Gérard, Edmond

Numéro de dépôt :
1382155
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996
CF-FRACO de CHOLLET Gérard

Présentation de la marque CF-FRACO

Déposée le 7 novembre 1986 par CHOLLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CF-FRACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOLLET Gérard, Edmond, domicilié(e) 11, rue René Levasseur, 77490 CHELLES COUDREAUX. - France.

La marque CF-FRACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF-FRACO est expirée depuis le 7 novembre 1996.

CHOLLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LE CEP BEAUJOLAIS , ARCOL , LE CEP CALADOIS , LE CEP BEAUJOLAIS


CHOLLET Gérard, Edmond - 11, rue René Levasseur, 77490 CHELLES COUDREAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Matériel d'encollage ou d'enduction ou connexe.